Prochains conseils municipaux
 

 

L'ordre du jour du conseil municipal du lundi 10 décembre 2018 à 20h

L'ordre du jour est mis en ligne après transmission aux élus du Conseil municipal, quelques jours précédant la séance.

Délibération

Information

Domaine

Objet

Rapporteur

1

X

 

Enfance-jeunesse

Extension du Groupe scolaire : validation de l’étude de définition

E PERAN

2

X

 

Commerce

Ouvertures dominicales 2019

J RICHARD

3

X

 

Culture

Bibliothèque : Règlement intérieur

C. DUMILIEU

4

X

 

Culture

Bibliothèque : demande de subvention 2019 au CD35 (Volet 3 du contrat départemental de territoire)

C. DUMILIEU

5

X

 

Finances

Tarifs municipaux 2019

C. DUMILIEU

6

X

 

Finances

Salle Omnisports : Demandes de subventions

E. PERAN /

C. DUMILIEU

7

X

 

Finances

Garanties d’emprunts OGEC

C. DUMILIEU

8

X

 

Finances

Budget Principal : Décision Modificative n°3

C. DUMILIEU

9

X

 

Finances

Autorisations d’engager les crédits sur 2019

C. DUMILIEU

9

X

 

Urbanisme

Rétrocession du lotissement « Les Hauts du Parc »

G. PERRIGAULT

10

X

 

Urbanisme

Rétrocession du lotissement « Le Clos Sireuil »

G. PERRIGAULT

11

X

 

Urbanisme

Rétrocession du lotissement du « Champérou »

G. PERRIGAULT

12

X

 

Urbanisme

Attribution d’un nom à la place rues de Chasné / J. Huet

G. PERRIGAULT

13

x

 

Intercommunalité

PLUI : Classement des haies bocagères

G. PERRIGAULT

14

X

 

Intercommunalité

CCVI-A : avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH)

J. RICHARD

15

X

 

Election

Election : Commission de contrôle - membres

J. RICHARD

16

X

 

Personnel

Modification du temps de travail d’un agent

J. RICHARD

 

X

 

Vie municipale

Approbation du procès-verbal de la séance du 03 septembre 2018

J. RICHARD

 

 

X

Vie municipale

Délégations au Maire :

- DIA

 

 

 

X

Vie municipale

Informations - Questions diverses :

- Cession de l’EHPAD l’Aubinage

- fermeture de l’accueil de la mairie le vendredi après-midi à compter du 1er janvier 2019

 

 

 

 

 

Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? 

 
 
 
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